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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
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M
Marque expirée - Marque en non vigueur

M
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97682102
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque M

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2345168) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2345168) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 11 juin 2017.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S , M&M'S pochette SURPRISE , m , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , m , SNICKERS , M M&M'S , GLEES


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2345168) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2345168) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460998 - Publication au BOPI 2007-06-28

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345168 - Publication au BOPI 2007-06-28

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Viande, Poisson, volaille et gibier; fruits de mer non vivants; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou préparés; préparations culinaires à base de ces produits; produits laitiers et gelées à usage alimentaire; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao; farine alimentaire, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; plats préparés avec les ingrédients précités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.